Modalité de refus
Modalité de refus
Un projet très ambitieux peut-il être refusé ou annulé ?
Oui, l’entreprise Démiurge.Digital se réserve le droit de refuser un projet ou d’annuler celui-ci pour les raisons suivantes :
Les motif de refus sont les suivants :
- Si les fondations du projet sont mal élaborées.
- Si la finalité du projet n’a rien d’éthique et porte des préjudices moraux et physiques a un tiers.
- Si le propriétaire du projet n’explique pas de façon clair et net le rôle de Démiurge.Digital dans le projet.
- Si le projet nécessite un déplacement vers un autre continent non prise en charge par le propriétaire du projet.
Les motif d'annulation sont les suivants :
- Si le propriétaire ne renvoie pas ledit devis correctement émargé.
- Si le propriétaire du projet ne renvoie pas le cahier des charges correctement émargé.
- Si le propriétaire du projet ne verse pas l’acompte.
- Si le propriétaire du projet commet un défaut de paiement.
- Si le propriétaire du projet commet un retard de paiement.
- Si le propriétaire du projet ne respect pas les Conditions Générales de Ventes.
- Si le propriétaire du projet rompt la clause de confidentialité.
- Si le propriétaire du projet commet un préjudice moral à l’entreprise Démiurge.Digital.
- Si le propriétaire du projet commet un préjudice physique à l’entreprise Démiurge.Digital.
